Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOUNIES
UNITED BISCUITS France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1210298
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2012

Présentation de la marque SPOUNIES

Déposée le 27 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOUNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215312) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215312) - 75009 - France.

La marque SPOUNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOUNIES est expirée depuis le 27 juillet 2012.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire , BN PARFUM CHOCOLAT AU LAIT


UNITED BISCUITS France, Société anonyme - Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215312) - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215312) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215312 - Publication au BOPI 2002-02-11

Renouvellement sans limitation n°2005518 - Publication au BOPI 1992-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.